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Mentions légales et conditions générales d'utilisation

Mentions légales & Conditions Générales d'Utilisation

1. Éditeur du site

Le site onavance.org est un média à vocation éducative, pédagogique et citoyenne, édité à titre non professionnel dans le cadre d'un projet associatif en cours de structuration.
Directeur de la publication : Emie
Pseudonyme d'usage — Identité réelle en cours de communication à l'hébergeur conformément à l'article 6-III-2 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN) — Mise à jour prévue dès réception du récépissé.
Email de contact : bureau@onavance.org


2. Hébergement et nom de domaine

Hébergement du site : Wix.com Inc. — 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël — www.wix.com
Gestion du nom de domaine : Hostinger International Ltd. — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.com


3. Propriété intellectuelle

Le logo ; le pseudonyme et l'avatar Emie, Emie💚 ; et l'ensemble des contenus présents sur le site onavance.org — textes, articles, scripts, guides pratiques, programmes de formation, vidéos, podcasts, infographies — constituent des oeuvres de l'esprit protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle (articles L111-1 et suivants).
L'éditeur est titulaire exclusif des droits d'auteur sur l'ensemble de ces créations. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou diffusion non autorisée est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.


L'avatar Emie, le logo, Emie💚sont des créations originales protégées. Leur utilisation, reproduction ou adaptation sans accord préalable écrit de l'éditeur sont strictement interdites.

4. Responsabilité

Les contenus diffusés sur onavance.org sont proposés à titre informatif et pédagogique. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site ou de son contenu.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.

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5. Avertissement important — Santé, urgence et droit

onavance.org est une plateforme éducative et de sensibilisation. Elle ne constitue pas un service d'urgence, de soin psychologique, d'accompagnement thérapeutique ou de conseil juridique.
En cas de danger immédiat ou de détresse psychologique, contactez :
• 15 (SAMU) — 17 (Police) — 18 (Pompiers) — 112 (Urgences européennes)
• 3919 — Violences Femmes Info (gratuit, 24h/24, 7j/7)
• 3114 — Numéro national de prévention du suicide (gratuit, 24h/24)
• 3020 — Harcèlement scolaire | 3018 — Cyberharcèlement


6. Cookies

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8. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, tout litige peut faire l'objet d'une médiation. Plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr

9. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Accès au site : onavance.org est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès internet. L'éditeur s'efforce de maintenir l'accès 24h/24, 7j/7, sous réserve de maintenance ou de force majeure.
Usage des contenus : Les contenus sont destinés à un usage strictement personnel, éducatif et non commercial. Les enseignants peuvent utiliser les contenus gratuits à des fins pédagogiques avec mention de la source (onavance.org). Toute utilisation commerciale est interdite sans accord préalable.


Propriété intellectuelle et créations Emie : Le logo, l'avatar Emie et le pseudonyme 'Emie' sont des créations protégées appartenant exclusivement à l'éditeur.  Toute utilisation non autorisée est interdite.
Comportement des utilisateurs : onavance.org prône la bienveillance et l'inclusion. Tout contenu discriminatoire, haineux, sexiste, homophobe, raciste ou portant atteinte à la dignité humaine sera supprimé sans mise en demeure préalable.
Loi applicable : Les présentes CGU sont régies par le droit français. Les tribunaux français seront compétents en cas de litige.


Dernière mise à jour : Mars 2026 — Version 3.0 transitoire

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